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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CAP
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L'oeuf 4 Epis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'oeuf 4 Epis
SARL LE CAP

Numéro de dépôt :
3984889
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/02/2023
L\'oeuf 4 Epis de LE CAP

Présentation de la marque L'oeuf 4 Epis

Déposée le 21 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'oeuf 4 Epis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CAP domicilié(e) DOUBLET, BP 66 - 22430 - ERQUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 441 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE CAP domicilié(e) DOUBLET, BP 66 - 22430 - ERQUY - France.

La marque L'oeuf 4 Epis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'oeuf 4 Epis est expirée depuis le 21 février 2023.

LE CAP a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DU CAP , FORUM PHOTO VIDEO , PASS SUD


SARL LE CAP - DOUBLET, BP 66 - 22430 - ERQUY - France - SIREN 492441811


SARL LE CAP - DOUBLET, BP 66 - 22430 - ERQUY - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

OEufs.